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Marques déposées par NICOLAS NAPOLEON ET Cie
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BONAPARTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONAPARTE
NICOLAS NAPOLEON ET Cie.

Numéro de dépôt :
1082250
Date de dépôt :
10/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BONAPARTE

Déposée le 10 janvier 1979 par NICOLAS NAPOLEON ET Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NICOLAS NAPOLEON ET Cie., domicilié(e) société anonyme, 16 rue Auber, PARIS 9ème. - France.

La marque BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BONAPARTE est expirée depuis le 10 janvier 1989.

NICOLAS NAPOLEON ET Cie a également déposé les autres marques suivantes : N NAPOLEON , N NAPOLEON , (Marque figurative)


NICOLAS NAPOLEON ET Cie. - société anonyme, 16 rue Auber, PARIS 9ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°9300 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°116730 - Publication au BOPI

Vins.